MENTIONS LÉGALES

Callyane est un atelier spécialisé dans la calligraphie et l'illustration
touchant tous types d'événements qu’ils soient privés ou professionnels.

Contact sur callyane.s@live.fr ou au 06 75 29 37 82.

Horaires d'ouverture Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi de 9 heures à 17 heures.

Créations à découvrir sur Instagram et Facebook.

 

Tous les éléments du site (calligraphies, lettrages, logos, illustrations, papeteries, photographies, etc)
sont et restent la propriété exclusive de Callyane ou de leurs auteurs respectifs.
Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, ainsi que par le droit d’auteur.

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LÉGALES

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN),
sont mentionnées ci-dessous les différentes identités (et leurs informations respectives)

intervenant dans le cadre de la réalisation et le suivi du site www.callyane.fr (ci-après « le site »)

que vous (ci-après « le visiteur ») consultez actuellement :

Propriétaire : Madame Jeanne BRETON, Auto-Entrepreneur sous le pseudonyme "Callyane"
Siège social : Rue de Haguenau, 67300 Schiltigheim
Siret : 534 638 721 00041

Contact : 06 75 29 37 82 - callyane.s@live.fr

Responsable de publication : Madame Jeanne BRETON
Conception et réalisation du site : Madame Jeanne BRETON


Hébergeur WIX.COM INC.
Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone : +1 415-639-9034

ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.


« Le visiteur » s’engage à n'utiliser aucune information, ni aucune donnée figurante sur le site

à des fins commerciales, politiques ou publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale,

notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.


La poursuite de la navigation sur le site www.callyane.fr vaut l’acceptation sans réserve

des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.


La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisations est la seule opposable

pendant toute la durée d’utilisation du site et ce, jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Toute création d'un lien hypertexte vers le site www.callyane.fr ne peut être autorisée qu'après l'accord exclusif

et la validation de Callyane pour que « le visiteur » n'ait aucun doute sur l'identité des sites liés.

ARTICLE 3 : DONNÉES PERSONNELLES

Les données à caractère personnel que « le visiteur » communiquerait à Callyane sont confidentielles.


Toute information personnelle ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée,

cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Dans le cadre du respect de la Loi n°2018-493 (RGPD)

du 20 juin 2018, dans la continuité de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978,

Callyane s’engage à garder confidentielles les données personnelles communiquées par « le visiteur ».


Callyane conserve toutes les informations collectées via le formulaire de contact.
Ces données sont enregistrées exclusivement pour un usage interne

dans le but d’établir une relation commerciale et professionnelle avec « le visiteur ».


Celui-ci fournit ses informations qu’il saisit lui-même sur le site, en toute connaissance de cause.

« Le visiteur » peut néanmoins contacter Callyane, à l'adresse mail ci-contre : callyane.s@live.fr

pour demander à modifier et/ou supprimer les données le concernant.

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sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.


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Si toute fois au préalable, il était convenu par un accord écrit entre Callyane, lesdits auteurs et « le visiteur »

qui autoriserait ce dernier à recueillir ou télécharger du contenu et/ou des informations diffusées sur le site,

cela ne permettrait pas cependant « au visiteur » de contracter des droits d'auteur sur ceux-ci.

Il ne disposerait alors que d'un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Dans le cas échéant, « le visiteur » est susceptible de constituer une contrefaçon

qui pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

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Dernière mise à jour par Callyane - Septembre 2020

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